Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sunset Santé
SUNSET CREATION, SAS

Numéro de dépôt :
3862508
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2021
Sunset Santé de SUNSET CREATION

Présentation de la marque Sunset Santé

Déposée le 28 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNSET CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Sunset Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNSET CREATION domicilié(e) 000 ZA DRAYAUX - 24150 - LALINDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 764 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUNSET CREATION domicilié(e) 000 ZA DRAYAUX - 24150 - LALINDE - France.

La marque Sunset Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sunset Santé est expirée depuis le 28 septembre 2021.

SUNSET CREATION a également déposé les autres marques suivantes : ERGO'TECHNIK , Ergo Innovation , easy'roll , ergo'adapt , SUNSET CREATION , geriaconfort , BODY FOAM , HYGIEN +


SUNSET CREATION, SAS - 000 ZA DRAYAUX - 24150 - LALINDE - France - SIREN 353764301


SUNSET CREATION - 000 ZA DRAYAUX - 24150 - LALINDE - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.